Déposée le 14 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHADOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOG GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHADOG domicilié(e) 9 RUE LEONARD DE VINCI,
17440 AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 393 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT,
Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,
17000 LA ROCHELLE - France.
La marque DOG GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHADOG, SAS - 9 RUE LEONARD DE VINCI,
17440 AYTRE - France - SIREN 398941393
SMISSAERT,
Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND,
17000 LA ROCHELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Inscription le 15 mars 2001 - Changement d'adresse n°318457 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416157 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°330609 - Publication au BOPI 2001-09-06
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2010 n°2458295 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753212 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; muselières, colliers, laisses, harnais, sacs de voyage, habits pour animaux de compagnie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; niches et couchettes pour animaux de compagnie, corbeilles et paniers pour le transport d'animaux de compagnie en matières plastiques ou en osier. Jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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